Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC
/
TOILE ROMANTIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOILE ROMANTIQUE
LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1221538
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2012

Présentation de la marque TOILE ROMANTIQUE

Déposée le 14 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILE ROMANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC domicilié(e) 25-27 rue du Mail,75002 PARIS (dossier no 2225698) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 467 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2225698) - 92593 - France.

La marque TOILE ROMANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOILE ROMANTIQUE est expirée depuis le 14 septembre 2012.

LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC a également déposé les autres marques suivantes : BYZANTIN , APOGEE , BEAUSEJOUR , SAT , BIVOUAC , SAT , MIROIR


LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC, société anonyme - 25-27 rue du Mail,75002 PARIS (dossier no 2225698) - 75002 - France - SIREN 319467890


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2225698) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2002 n°2225698 - Publication au BOPI 2002-08-02

Renouvellement sans limitation n°2008166 - Publication au BOPI 1992-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Tissus d'ameublement.